M. FORNES recevant le top export des entreprises de la vienne 2008 des mains de M. MONSHIPOUR (Champion du monde de boxe).

CONDITIONS GENERALES

• Tous nos prix sont indicatifs et établis HORS TAXES, départ Loudun (86). (livraison et montage non compris.)
• Toute commande spéciale fera l’objet d’une demande écrite accompagnée d’un plan et confirmée pour accord par l’usine. 
• Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
• Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode d’expédition.
• Toute facture fera l’objet de frais fixes à hauteur de 2,29 eHT.
• Toutes les commandes téléphoniques doivent être confirmées par écrit.
• Le matériel est vendu non monté, sans plan de montage. L’installation effectuée par le client est à sa charge et n’engage en rien la responsabilité de la Société Agritubel.
• Le délai de livraison est donné à titre indicatif et ne peut en aucun cas donner lieu à des pénalités en cas de retard dans la livraison.
• Toute réclamation doit, sous peine de déchéance, être effectuée dans les 48 heures suivant la livraison.
• Dans le cas d’une modification de commande après livraison, le matériel n’est ni repris ni échangé.
• Les prix de transport varient en fonction des volumes et des lieux de livraison.

GARANTIE DE PRIX

• Toute commande prise sans acompte sera facturée au cours du jour de la livraison.
• Toute commande prise avec un acompte de 30 % aura son prix garanti 6 mois à compter de la date de la commande. Au-delà, facturation au cours du jour.
• Tous litiges ou contestations quelconques seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Poitiers.

REGLEMENT

Nos conditions de règlement s’entendent :

• 0,4 % d’escompte pour paiement comptant à 7 jours de réception de facture, ou net à 30 jours de la livraison sans escompte.
• tout retard de paiement fera l’objet d’agios prévus sur nos factures à raison de 1,5 le taux d’intérêt légal.
• les factures inférieures à 152,45 e seront payables au comptant.
• Les Frais entraînés par le recours à un service contentieux seront à la charge du débiteur.

RESERVE DE PROPRIETE

La propriété du matériel ne passera au client qu’au moment du paiement et de l’encaissement par AGRITUBEL de l’intégralité de la facture.

Dans un souci de constante amélioration, le constructeur se réserve le droit d’ apporter toutes les modifications utiles et nécessaires sur les fabrications sans qu’il y ait recours par l’utilisateur. Documents, photos et dessins non contractuels.